Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUVEL
DOUVEL SARL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96623104
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2016

Présentation de la marque DOUVEL

Déposée le 24 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUVEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUVEL domicilié(e) Rue du Vertuquet,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2308699) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 554 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2308699) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUVEL est expirée depuis le 24 avril 2016.

DOUVEL a également déposé les autres marques suivantes : DOUVEL


DOUVEL SARL S.A.R.L. - Rue du Vertuquet,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2308699) - 59960 - France - SIREN 399554567


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2308699) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308699 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine, faïence, papier, carton, matières plastiques ou en aluminium.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).